PLU

Présentation du Plan Local d'Urbanisme de la commune 

Pièces Administratives

• Retrait partiel de la délibération  2018-05-12-1-Approbation du PLU
• Approbation du projet de Plan local d'urbanisme
• Annexe délib arret Bilan de la concertation 2
• Arrêté enquête publique
• Délibération révision PLU et prescription RLP
• Délibération arrêt PLU

Pièces principales

• Rapport de présentation Partie 1 
• Rapport de présentation Partie 2 
  
• Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
• Règlement 
• Zonage planche globale
• Zonage zoom
• Planche des risques

Annexes

Sanitaires 

 Notice technique

• Schéma directeur d’eau potable
• Plans du réseau d’Adduction d’Eau Potable (AEP) 1
• Plans du réseau d’Adduction d’Eau Potable (AEP) 2
• Plan du réseau d’assainissement
• Carte d’aptitude des sols et périmètre zonage assainissement
• Plans des réseaux humides du pôle d’activités du Sagnon 1
• Plans des réseaux humides du pôle d’activités du Sagnon 2

Servitudes d'Utilité Publique

• Liste des Servitudes d’Utilité Publique
• Plan des SUP
• Servitudes d’Utilité Publique.
• Plan de Prévention des Risques d’Inondation de la basse vallée de la Durance sur la commune de Graveson
  • 1_PPRIDur_RP_Graveson
  • 2_PPRIDur_RGLMT_Graveson
  • 3_PPRIDur_zonageNORD_Graveson
  • 3_PPRIDur_zonageSUD_Graveson
  • PPRiDur_arrete_Graveson

A titre informatif

Plan des périmètres reportés à titre informatif

• Risque incendie de forêt
• Risque sismique
• Risque retrait-gonflement des argiles
• Voies bruyantes
• Plan des Espaces Naturels Sensibles
• Régime forestier